AGPB :: Dossiers : Notes et documents


2005
8 juillet	L'estimation du soutien aux producteurs (ESP) : un indicateur de l'OCDE à manier avec précaution

2004
15 novembre	Un module informatique gratuit pour calculer les droits à paiement unique (DPU) pour 2006

2002
25 avril	Un module informatique pour calculer les taux et montants définitifs de modulation 2001

2001
1er octobre	Modulation : commentaires sur les notifications de taux adressées par les DDAF
	Pour vérifier les taux de modulation notifiés par les DDAF et calculer les correctifs de modulation 2000
19 avril	Suites à donner par les agriculteurs aux courriers des tribunaux administratifs à propos de leurs démarches contre la modulation
17 janvier	Procédure à suivre pour contester la modulation devant un tribunal administratif et liste des tribunaux
	Modulation : modèle de requête pour saisir un tribunal administratif


	Aides à l'agriculture
	Agro-industrie
	Economie céréalière
	Environnement
	Organisation du marché céréalier
	OMC
	Paille
	PAC
	Politique céréalière à l'étranger


2000
14 novembre	Comparaison des politiques céréalières américaine et européenne, par H. de Gorter, Cornell University
	L'accroissement du soutien aux grandes cultures aux Etats-Unis
	Les programmes d'assurance récolte et d'assurance revenu en Amérique du Nord
8 novembre	Pour contester individuellement votre modulation : procédure
1er novembre	Procédure raccourcie pour les recours individuels contre la modulation engagés à partir du 1er novembre 2000
16 octobre	Pour vérifier les taux de modulation
29 mars	Modulation : le dispositif prévu par le décret du 24 mars 2000


2006
29 mars	Biocarburants et coût de l'essence : les chiffres étranges du raffinage français

2005
24 octobre	"Des réponses sur le bioéthanol", point de vue du Président de l'AGPB, Les Echos du 24/10/05
21 septembre	De la compétitivité du bioéthanol par rapport à l'essence

2003
1 décembre	Argumentaires de la filière bio-éthanol à l'occasion du vote de la loi de finances rectificative pour 2003

2002
18 mars	Bio-carburants et bio-combustibles : des produits d'avenir pour la protection de l'environnement et l'approvisionnement énergétique

2000
5 septembre	Biocarburants et actualité pétrolière: diversifier l'approvisionnement pour mieux maîtriser l'offre de carburants liquides

1999
1er octobre	Le développement des piles à combustible intéresse le bio-éthanol

2008
10 avril	Avis du groupe consultatif Céréales, oléaginuex et protéagineux de la Commisison européenne sur les importations de produits OGM
25 février	Présentation de l'agriculture ukrainienne

10 janvier	Impact économique de la non-autorisation des OGM sur les importations d'aliments du bétail et sur la production animale dans l'UE

2007

11 avril	"Du dynamisme ! Du réalisme !" : Appel des producteurs de céréales et d'oléoprotéagineux aux candidats aux élections de 2007

2006

21 septembre	Allocutions de Philippe PINTA, président d'ORAMA, de l'AGPB, et de Christophe TERRAIN, président de l'AGPM à la manifestation du 20 septembre 2006 à Pau pour la défense des moyens de production et de l'innovation en agriculture

13 juin	Année céréalière 2006 (annuaire statistique)

2004
3 juin	Livre Blanc "Baisse des charges et Gestion des risques indispensables"

2003
1er septembre	Hausse du prix des céréales et prix du pain, du poulet et du porc : un très faible impact
26 août	Sécheresse et céréales : les démarches de l'AGPB


2002
16 juillet	Présentation générale de la filière céréalière devant le Conseil National de l'Alimentation le 1/07/02
18 mars	Pour une reconnaissance des actions interprofessionnelles des céréaliers et de leurs partenaires
	L'assolement en commun, pour être compétitifs en restant nombreux
	Pour un transport des céréales plus compétitif et plus écologique
28 février	"Permettre à notre céréaliculture de jouer ses atouts" : dossier de l'AGPB destiné aux partis politiques et candidats aux élections de 2002

2001
20 mars	Protéines végétales : de l'intérêt de l'utilisation de blé et de drêches de blé en alimentation animale, avec apport d'acides aminés

2000
5 avril	Pour un développement rapide et durable de l'approvisionnement en céréales biologiques nationales

1999
31 août	L'économie céréalière en France


2002
18 mars	Compétitivité, qualité des produits et respect de l'environnement : des impératifs conciliables
18 janvier	Loi sur l'eau et création d'une redevance pour excédents d'azote : les dispositions adoptées par l'Assemblée Nationale

2001
1er octobre	Proposition de l'AGPB concernant l'assiette de la redevance azote prévue dans le projet de loi sur l'eau

1999
31 août	L'extension de la TGAP à l'agriculture

2006
24 avril	OCM Céréales : synthèse de l'évaluation réalisée par le Cabinet LMC International à la demande de la Commission européenne

2003
4 septembre	Barême des réfactions pour séchage de maïs humides

2002
18 novembre	Les accords relatifs au nouveau régime douanier céréalier européen et les réactions de l'AGPB

2001
22 mars	Importations de céréales dans l'UE : l'AGPB, l'AGPM et la FFCAT demandent la mise en oeuvre de la clause de sauvegarde
27 juin	Barème des réfactions pour séchage de céréales humides

2000
28 février	Critères à l'intervention : les décisions du Comité de gestion Céréales du 24 février 2000
3 février	Les propositions de la Commission européenne pour les critères de mise à l'intervention des céréales


2005
8 juillet	OMC : le point sur l'avancée des négociations début juillet 2005
2003
11 juin	"Agriculture : pour des échanges équilibrés", par de Henri de Benoist, Président de l'AGPB et Philippe Mangin, Président de la CFCA, point de vue publié par les Echos le 11 juin 2003
2002
20 juin	A propos de la compatibilité du Farm Bill avec l'OMC et de l'attitude de l'U.E. à ce sujet

18 mars	Négociations à l'OMC : les points clefs pour la céréaliculture française

2001
17 juillet	Politique agricole américaine, PAC et distorsions sur les marchés mondiaux : synthèse du colloque du 18 mai 2001 à Washington

2000
14 novembre	Négociations agricoles à l'OMC : les choix stratégiques de l'AGPB et del'AGPM
10 juillet	Les négociations agricoles à l'OMC : les positions exprimées à Genève les 29-30 juin 2000 et commentaires

1999
15 décembre	Les céréales dans les négociations de l'OMC
9 novembre	Mémento pratique au sujet des prochaines négociations de l'OMC

2006
7 juin	Prix et politique de la paille : communiqué du BCPF

2005
6 juin	Prix et politique de la paille : communiqué du BCPF

2004
1er juillet	Prix et politique de la paille : communiqué du BCPF

2003
7 juin	Communiqué du BCPF

2002
27 juillet	Paille 2002-2003 : une campagne de commercialisation test (communiqué du BCPF)

23 mai	La situation actuelle des approvisionnements en paille et fourrages

2001
7 juin	Le point sur les approvisionnements en paille

Informations générales
	Le Bureau Commun des Pailles et Fourrages (BCPF)
	Contrat de vente paille en andain
	Contrat de vente paille en balle
	Conditions générales


2008
4 février	Position d'ORAMA sur le Bilan de Santé

2003
17 juillet	Premières positions de l'AGPB, de l'AGPM et de la FOP sur la mise en oeuvre de la réforme de la PAC
2002
18 mars	Pour une PAC céréalière renouvelée, efficace et cohérente

2001
5 janvier	Augmentation de 56 100 hectares de la superficie de base en France
	Réduction des largeur et surface minimales de parcelles en jachère au bord des lacs et cours d'eau

2000
5 mai	Elargissement de l'Union Européenne aux PECO : position de l'AGPB et de l'AGPM

1999
14 avril	Agenda 2000 : les décisions du sommet de Berlin


2001
27 avril	Propositions de trois organisations agricoles américaines pour le nouveau "Farm Bill"

2000
13 mars	Evolution des structures des exploitations agricoles aux Etats-Unis

1999
10 décembre	Aperçu sur la politique céréalière au Canada



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